Rättsligt meddelande

1. Présentation du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site boutique-tendance.shop l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

  • Propriétaire & Éditeur : Khalifa Meziane

  • Adresse : 22 Rue de Lappe, 75011 Paris, France

  • Numéro de téléphone : +33 7 49 66 82 53

  • Adresse e-mail : contact@boutique-tendance.shop

  • Responsable de la publication : Khalifa Meziane

2. Hébergement

Le site est hébergé par la plateforme de commerce électronique Shopify. Hébergeur : Shopify Inc. Adresse : 151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada. Contact : assistance@shopify.com ou +1-613-241-2828.

3. Propriété intellectuelle

Khalifa Meziane est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.

4. Limitation de responsabilité

L'éditeur du site ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site boutique-tendance.shop. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus.

5. Protection des données personnelles (RGPD)

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

  • Responsable du traitement : Khalifa Meziane.

  • Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique destiné à la gestion des commandes et à la relation client.

  • Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d'accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant : contact@boutique-tendance.shop.

6. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site boutique-tendance.shop est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.